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Calcul des taxes sur les livres au Canada

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La formule du calcul de la taxe sur les livres

Vérifier l'admissibilité du livre

Les conditions d'admissibilité du livre pour les provinces suivantes:

Livres non admissibles

Les journaux (à l'exception de l'Ontario qui donne droit aux journaux imprimés qui renferment des nouvelles), la majorité des magazines, la majorité des brochures ou prospectus, la majorité des catalogue et plusieurs autres à valider en fonction de votre province en visitant le lien de la province appropriée parmi ceux mentionnés plus haut.

Montant du livre ou de l'imprimé x Taux de taxes en vigueur /100 = Montant de la taxe
Montant du livre ou de l'imprimé + Montant de la taxe = Montant d'achat taxes incluses.

Livres admissibles

Admissibles au crédit de taxe provincial

De façon général les livres admissibles ne sont pas a caractères promotionnels et sont des "histoires". Afin d'obtenir plus spécifiquement les livres correspondants, visitez la section "Livres admissibles" en choisissant la province appropriée parmi les lien plus haut.

Montant du livre ou de l'imprimé x Taux de la TPS ou portion de TVH en vigueur (5) /100 = Montant de la taxe
Montant du livre ou de l'imprimé + Montant de la taxe = Montant d'achat taxes incluses.

Admissibles remboursement de la TPS

Lorsque le livre est admissible au crédit de TVH, et ce en fonction de l'acquéreur, la TPS peut elle aussi être remboursée. Visitez la page de remboursements pour livres imprimés.

La vente étant taxable, il est du devoir de l'acquéreur de faire les démarches nécessaires afin d'obtenir le remboursement

Calculs

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