Calcul taxe carbone

Calcul de la taxe sur les combustibles

Vous devez initialement choisir la province ou territoire ainsi que l'année d'application. Entrez ensuite le volume désiré pour chaque type de combustible ou simplement le nombre de tonne(s) de CO2e total afin de connaître le montant total en redevances.

À noter que le nombre de tonne(s) de carbone est calculé en fonction des données gouvernementales du Canada qui a une marge d'erreur de +/- 0.01% d'une année à l'autre (le résultat en tonne(s) est donc +/- 99.99% précis).

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Calcul de la taxe carbone au Canada

La formule pour le calcul de la taxe carbone au Canada pour les provinces et territoires assujettis dépend principalement du montant de la taxe appliquée par tonne de CO2e (équivalent CO2) émis et de la quantité de combustibles fossiles consommés. Voici les éléments de base de cette formule :

Formule de Base

Taxe Carbone = Quantite de Combustible × Facteur d'émission × Prix par Tonne de CO2e

Formule du calculateur

Étant donné que les informations fournies par le gouvernement du Canada comprends le coût par unité, la formule du calculateur est légèrement différente.

Taxe Carbone = Quantite de Combustible × Prix par quantité de combustible

Trouver la quantité d'émission

Pour le calculateur, trouver la quantité d'émission en tonnes de CO2e ce fait comme suit:

Quantité d'émission (en tonne) = Taxe Carbone du combustible / Prix à la tonne du combustible

Explication des Composants

1. Quantité de Combustible (Q) :

   • La quantité de combustible consommée, généralement mesurée en litres pour les carburants liquides, en mètres cubes pour le gaz naturel, ou en tonnes pour le charbon.

2. Facteur d'Émission (E) :

   • Un coefficient qui représente la quantité de CO2e émise par unité de combustible consommé. Les facteurs d'émission varient selon le type de combustible.
   • Par exemple, pour l'essence, le facteur d'émission est d'environ 2,3 kg de CO2e par litre.

3. Prix par Tonne de CO2e (P) :

   • Le prix appliqué par tonne de CO2e émise. Ce prix est déterminé par le gouvernement fédéral ou par les provinces. En 2023, le prix du carbone au niveau fédéral était de 65 $ par tonne de CO2e, et il est prévu d'augmenter progressivement chaque année.

Quantité d'émission (en tonne) :

• La quantité totale de CO2 ou d'autres gaz à effet de serre émis par un combustible, mesurée en tonnes. Cette composante est essentielle car elle détermine directement l'impact environnemental du combustible et, par conséquent, le montant de la taxe à payer.

Variations Provinciales et Territoriales

Certaines provinces et territoires peuvent avoir leurs propres systèmes de tarification du carbone avec des prix différents et des structures spécifiques (comme les systèmes de plafonnement et d'échange). Toutefois, ces systèmes doivent respecter les normes minimales fixées par le gouvernement fédéral.

Qu'est ce que la taxe sur le carbone?

La taxe carbone au Canada est un mécanisme mis en place pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) en encourageant les entreprises et les particuliers à adopter des pratiques plus respectueuses de l'environnement. Voici un aperçu de son fonctionnement :

Principe de Base

La taxe carbone est une tarification des émissions de dioxyde de carbone (CO2) et d'autres GES. L'idée est de rendre plus coûteux l'usage de combustibles fossiles (comme le charbon, le pétrole et le gaz naturel) qui sont les principales sources de ces émissions, afin de promouvoir l'efficacité énergétique et l'adoption de sources d'énergie renouvelable.

Mise en Œuvre

1. Établissement d'un Prix sur le Carbone

• Fédéral et Provincial: Le Canada a mis en place un système fédéral de tarification du carbone tout en permettant aux provinces et territoires d'élaborer leurs propres systèmes, à condition qu'ils respectent les normes minimales fédérales. Les provinces peuvent choisir entre une taxe sur le carbone ou un système de plafonnement et d'échange (cap-and-trade).
• Prix Progressif: Le prix du carbone augmente progressivement chaque année pour donner aux entreprises et aux consommateurs le temps de s'adapter.

2. Collecte de la Taxe

• Points d'Imposition: La taxe est généralement imposée au niveau de la production ou de la distribution des combustibles fossiles. Par exemple, les raffineries de pétrole, les producteurs de gaz naturel et les distributeurs de charbon.
• Redevances: Les entreprises doivent payer des redevances basées sur la quantité de carbone émise par les combustibles qu'elles vendent.

3. Utilisation des Revenus

• Remboursements aux Ménages: Une partie des revenus générés par la taxe carbone est redistribuée directement aux citoyens sous forme de paiements trimestriels pour compenser l'augmentation des coûts énergétiques.
• Investissements en Projets Verts: Les fonds peuvent également être investis dans des projets visant à réduire les émissions de GES, tels que les transports en commun, les infrastructures pour véhicules électriques et les programmes d'efficacité énergétique.

Résultats Attendus

L'objectif principal de la taxe carbone est de réduire les émissions de GES en rendant les activités polluantes plus coûteuses et en encourageant les choix plus écologiques. À long terme, cela vise à:

• Réduire la Pollution: En diminuant la dépendance aux combustibles fossiles.
• Stimuler l'Innovation: En favorisant le développement de technologies vertes.
• Améliorer la Santé Publique: En réduisant les niveaux de pollution de l'air.

Exemptions et Adaptations

Certaines industries à forte intensité énergétique, telles que l'agriculture et les industries manufacturières, peuvent bénéficier de certaines exemptions ou de réductions de taxe pour éviter des impacts économiques négatifs disproportionnés. Des mesures spécifiques sont également mises en place pour soutenir les communautés rurales et autochtones.

En résumé, la taxe carbone au Canada est un outil économique crucial dans la lutte contre le changement climatique, cherchant à transformer l'économie vers un avenir plus durable tout en minimisant les impacts économiques négatifs sur les ménages et les entreprises.

Taux de la redevance fédérale sur les combustibles pour les provinces

Les provinces assujeties sont Ontario, Manitoba, Saskatchewan, Alberta.

Taux de la redevance fédérale sur les combustibles pour les territoires

Les territoires assujetties sont le Yukon et le Nunavut.