Simulation de prestation RQAP 2024
Estimation de la prestation à recevoir de la RQAP selon le revenu
Insérez le type de bébé (naissance ou en adoption), le revenu brut des 52 dernières semaines ainsi que le nombre de semaines de prestation désirées pour la mère et le père du futur enfant en 2024.
Veuillez prendre note que notre simulateur optimise les montants en fonction du parent ayant le plus haut salaire voir note "Optimisation des prestations" dans le contenu plus bas.
En plus des multiples changements apportés en 2021, une bonification a été ajoutée pour les parents seuls. Rapportez vous au tableau de prestations plus bas afin de connaître les détails.
* À noter que le calcul du salaire hebdomadaire doit être fait au brut pour les travailleurs salariés. Pour les travailleurs autonomes le total des revenus net de l'entreprise de l'année précédente doit être divisé par 52 semaines.
La RQAP
Les Régime québécois d'assurance parental offre des prestation répartis sous forme de deux régimes distincts soit régime de base et régime particulier. La RQAP s'adresse aux parents et futurs parents québécois (en naissance ou en adoption) sous forme d'un pourcentage du revenu de travail jusqu'à une limite annuelle pour leur congé de maternité/paternité/parental.
Le choix du régime est définitif et dès qu'un des deux parents reçoit une prestation, il est impossible de le changer et ce, peu importe votre état civil.
Optimisation des prestations
Dans l'ensemble des résultats proposés, nous tentons d'optimiser le partage des semaines pour vous faire profiter du plus haut rendement global de prestations pour les 2 parents (au détriment de celui ayant le plus petit revenu).
À noter que les semaines partageables ne seront pas optimisées automatiquement par le gouvernement, vous devez donc les prendre dans l'ordre approprié de façon à bien utiliser l'optimisation proposée.
Calcul des prestations de la RQAP
Salaire hebdomadaire
Les salaires hebdomadaires utilisés dans le calculateur ainsi que dans les exemples suivants sont le résultat de:
Salaire hebdomadaire = Le chiffre le plus petite entre: Revenu Hebdomadaire et: (Revenu maximum RQAP pour 2024 / 52 semaines)
Calcul régime de base ou Particulier Naissance
Maternité
Prestation maternité = Salaire hebdomadaire Mère x (Le plus petit chiffre entre: Nombre de semaine désiré Mère et Nombre maximal de semaines de prestation de Maternité) x Pourcentage selon le régime
Paternité
Prestation paternité = Salaire hebdomadaire Père x (Le plus petit chiffre entre: Nombre de semaine désiré Père et Nombre maximal de semaines de prestation de Paternité) x Pourcentage selon le régime
Parentales
Pour le régime de base, le nombre de semaines de prestations à 70% est calculé en fonction du plus haut salaire des deux parents tout en offrant le résiduel des semaines non nécessaires pour le parent ayant le salaire le plus bas.
Le choix de l'ordre des prestations partageables dépendera des dates que vous déciderait de déterminer dans votre situation précise.
Vu la quantité d'exception, il serait difficile d'expliquer en détail tout le fonctionnement de la portion "prestation parentales" sans donner un exemple concret.
Prestations parentales à 70% (base) ou 75% (particulier) = Salaire hebdomadaire x (Le plus petit chiffre entre: (Nombre de semaine désiré - Nombre de semaine maternité ou paternité) et Nombre maximal de semaines de prestation parentales à 70% (base) ou 75% (particulier))
Prestations parentales à 55% (base) = Salaire hebdomadaire x (Le plus petit chiffre entre: (Nombre de semaine désiré - Nombre de semaine maternité ou paternité - Nombre de semaine à 70%) et Nombre maximal de semaines de prestation parentales à 55%)
Les chiffres des prestations de la RQAP en 2024
Pour obtenir le montant de prestation de la RQAP, voici les variables à prendre en considération sur le revenu brut 2024:
- Maximum annuel du revenu brut admissible: 94 000$
- Régime de base : 55% à 70% du salaire (voir tableau plus bas)
- Régime particulier: 75% du salaire (voir tableau plus bas)
Le montant des prestations de la RQAP doit être calculée sur le revenu brut et non sur le revenu imposable ou après impôt.
Quelle période salariale est considérée
Normalement, la période de référence serait les 52 semaines (12 mois) précédent la période de prestation. Mais certaines conditions, comme une diminution du revenu assurable, une impossibilité de toucher une partie du revenu ou autres situation spéciale de travail peuvent permettre une période différente.
Visitez le site du gouvernement du québec à la page: Comment est déterminé le montant des prestations ?.
Grille des prestations 2024
Voici les différents tableaux de prestation de la RQAP en fonction du régime choisi
Les changements à la RQAP en 2024 sera bonnifiée de plusieurs semaines supplémentaires et amélioreront grandement l'adoption ainsi que les naissances multiples.
Régime de base
Régime plus avantageux sur le long terme. Sur la période, le montant total sera presque assurément plus élevé dans ce régime mais le montant par semaine sera plus bas.
Naissance
| Prestation | Maximum semaines prestations | Pourcentage du revenu |
|---|---|---|
| Maternité (exclusives à la mère, naissance) | 18 | 70% |
| Paternité (exclusives au père, naissance) | 5 | 70% |
| Parentales 70% (partageable entre les parents, naissance) | 7 | 70% |
| Parentales naissance multiple ou parent seul 70% | +5 semaines à chaque parent | 70% |
| Parentales 55% (partageable entre les parents, naissance) | 29 (25 semaines si chaque parent n'a pas demandé un minimum de 8 semaines de prestations parentales) | 55% |
Adoption
Afin de faciliter le calculateur, nous avons indiqué "Maternité" ainsi que "Paternité" quand en réalité, le terme général devrait être "parent adoptant".
De plus, le gouvernement fait une distinction entre les prestations d'accueil partageables et les semaines partageables. Étant au même taux, soit 70%, nous les avons combinés.
| Prestation | Maximum semaines prestations | Pourcentage du revenu |
|---|---|---|
| Maternité (parent adoptant) | 5 | 70% |
| Paternité (parent adoptant) | 5 | 70% |
| Adoption 70% (partageable entre les parents) | 20 (13 accueil, 7 adoption) | 70% |
| Adoption 55%(partageable entre les parents) | 25 | 55% |
Régime particulier
Ce régime est plus avantageux sur le court terme. Si vous décidez de prendre un court "congé de maternité ou de parternité" celui-ci sera le plus avantageux.
Naissance
| Prestation | Maximum semaines prestations | Pourcentage du revenu |
|---|---|---|
| Maternité (exclusives à la mère, naissance) | 15 | 75% |
| Paternité (exclusives au père, naissance) | 3 | 75% |
| Parentales (partageable entre les parents, naissance) | 28 (25 semaines si chaque parent n'a pas demandé un minimum de 6 semaines de prestations parentales) | 75% |
| Parentales naissance multiple ou parent seul | +3 semaines à chaque parent | 75% |
| Adoption (partageable entre les parents) | 28 | 75% |
Adoption
| Prestation | Maximum semaines prestations | Pourcentage du revenu |
|---|---|---|
| Maternité (parent adoptant) | 3 | 75% |
| Paternité (parent adoptant) | 3 | 75% |
| Adoption (partageable entre les parents) | 37 (12 accueil, 25 adoption) | 75% |