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Calcul de taxes alcool

Calcul des taxes sur l'alcool au Québec

Vous avez la possibilité d'entrer un montant avec ou sans taxes afin de connaître le montant opposé. Pour des consommations de moins de 1 litre, vous pouvez simplement entrer 0.75 pour 750 ml ou 0.341 pour 341 ml qui sont les volumes les plus utilisés.

Montants






Taxe spécifique

Ce montant prend en considération la portion de taxes que le producteur doit founrir au Québec. Ce montant est normalement inclus dans le prix affiché avant TPS/TVQ sur les factures des consommateurs. Toutefois, cette taxe fait bel et bien parti du montant exigé par revenu Québec.

La formule du calcul de la taxe sur l'alcool

Taxe spécifique

Il s'agit simplement de multiplier le nombre de litre par le taux correspondant tel que:

Montant avant taxe + (Nombre de litres x Taux de taxe au litre) = Montant avec taxe spécifique

Afin d'obtenir le montant sans taxes d'un achat de boisson alcoolisée, il suffit de soustraite le total des taxes du montant taxe spécifique comprise.

Taxe TPS/TVQ

Après avoir défini le montant avec taxes spécifique, il faut maintenant appliquer la TPS et la TVQ

Montant avec taxe spécifique x Taux TPS) = Montant TPS
Montant avec taxe spécifique x Taux TVQ) = Montant TVQ
Montant avec taxe spécifique + Montant TPS + Montant TVQ = Montant total

Table des taxes spécifiques

Taux standard

Type d'alcoolTaux au litre ($/litre)
Bière 0.63
Autre alcool 1.40

Taux réduit

Cette taxe spécifique s'applique uniquement aux producteurs, brasseurs ou autres qui fabriquent et vendent au Québec.

Afin d'obtenir plus de détail ou simplement afin de connaître l'admissibilité à ces taux, visitez Taux réduit de la taxe spécifique du Québec.

Bière

Nombre de litres de bièreTaxe au litre ($/litre)
1 à 7 500 0000.2079
7 500 000 à 15 000 0000.4221
15 000 000 et plus0.63

Autres alcools

Nombre de litres d'autre alcoolTaxe au litre ($/litre)
1 à 150 0000
150 001 à 1 500 0000.2100
1 500 000 et plus1.40

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